Formulaires

Vous trouverez ci-après un aperçu – avec possibilité de téléchargement – de tous les formulaires et documents complémentaires.

Animatrices et animateurs

Formulaire d’inscription (Veuillez adresser votre candidature directement au Service des automobiles de votre canton de domicile.)

Notice





Centre de formation pour les animatrices et animateurs

Plan d’enseignement cadre

Grille d'évaluation P9-P17

Grille d'évaluation P18/P19

Grille d'évaluation P4/P5

Aide-mémoire pour la conception du contenu des modules préparatoires


Formulaire d'autorisation

Déclaration d'engagement

Déclaration d'accident






 


Organisateurs de cours

Rapport d'audit

Liste de contrôle pour les experts AQ CFC

Exigences relatives aux centres de perfectionnement

Explication des exigences relatives aux centres de perfectionnement


Grille pour le développement d'un système d'assurance qualité

Déclaration d'accident

L'ordonnance réglant l’admission à la circulation routière (art. 27 ss)

Instructions relatives à la formation en deux phases (annexe 1)

Exigences pour le 2e jour CFC

Exigences pour les CFC motos

Déclaration d'engagement

Explications concernant la liste de contrôle des audits CFC et la rapport d’audit


Indication de direction des centres de formation complémentaire





 

Surveillance et contrôle de la qualité

Surveillance et contrôle de la qualité (discreptif du projet)